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Marques déposées par DOMAINE DE LA YOLETODO
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DOMAINE La Yole LA FERME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE La Yole LA FERME
DOMAINE DE LA YOLE, SCEA

Numéro de dépôt :
3717108
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2030
DOMAINE La Yole LA FERME de DOMAINE DE LA YOLE

Présentation de la marque DOMAINE La Yole LA FERME

Déposée le 1 mars 2010 par DOMAINE DE LA YOLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE La Yole LA FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-14 du 9 avril 2010.

Le déposant est DOMAINE DE LA YOLETODO domicilié(e) AVENUE DE LA MEDITERRANEE, CS 10715, 34350 VENDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 094 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA YOLE, SCEA, M. GASSIER Jean-Loïc domicilié(e) AVENUE DE LA MEDITERRANEE, CS 10715, 34350 VENDRES - France.

La marque DOMAINE La Yole LA FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3717108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE La Yole LA FERME arrivera à expiration en date du 1 mars 2030.

DOMAINE DE LA YOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA YOLE , DOMAINE DE LA YOLE


DOMAINE DE LA YOLE, SCEA - AVENUE DE LA MEDITERRANEE, CS 10715, 34350 VENDRES - France - SIREN 776094419


DOMAINE DE LA YOLE, SCEA, M. GASSIER Jean-Loïc - AVENUE DE LA MEDITERRANEE, CS 10715, 34350 VENDRES - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement sans limitation le 5 février 2020 n°2738790 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-02-05

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; Oeufs de poules élevées en plein air tous ces produits étant issus de la ferme ou elaborés a partir de produits issus de la ferme et selon des methodes non industrielles;

Vinaigre, sauces (condiments).